Déposée le 30 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « P'TIT CUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-49 du 4 décembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER domicilié(e) 7 Boulevard des Fontenelles, Brissac Quincé, 49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 290 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Signature, Mme Weibel Stéphanie domicilié(e) 4 rue Bochart de Saron - 75009 - PARIS - France.
La marque P'TIT CUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3687736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCOTTE PASQUIER, société par actions simplifiée - 7 Boulevard des Fontenelles, Brissac Quincé, 49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE - France - SIREN 775609290
Cabinet Signature, Mme Weibel Stéphanie - 4 rue Bochart de Saron - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet partiel n°616359 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2019 n°2729124 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-24
Oeufs ; lait ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ;
Café ; thé ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines tartes ; crêpes ; sandwiches ; tartes ; sirop de mélasse ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux, aromates pour boissons ; infusions non médicinales ;
Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurant ; cafétéria ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.
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